Les situations particulières

Les situations particulières

Si vous souscrivez un contrat d’assurance, vous pouvez bénéficier de plusieurs avantages, mais vous devez également respecter certaines conditions. Mis à part les points généraux, il peut aussi y avoir des conditions particulières qui sont beaucoup plus précises et plus courtes. Pouvant être personnalisées, elles dépendent à la fois de l’assureur et de l’assuré.

Les composants des conditions particulières

Dans des situations particulières, l’assureur peut ajouter certains termes au contrat de ses assurés en fonction de leur profil, notamment :

  • Le nom et l’adresse de l’assuré : ils doivent être précisés dans le cas où il faut compléter les conditions générales du contrat en fonction du profil de l’assuré ;
  • Les personnes et les biens couverts : il est primordial de bien connaître la nature du bien à assurer ou bien sa situation particulière ;
  • Le montant de la franchise et les modalités de versement des primes à payer par l’assuré ;
  • La date d’effet du contrat et les modalités de paiement : ils doivent être tenus en compte dans les clauses du dossier contractuel.
  • Bon à savoir sur les situations particulières

Dans la lecture de votre contrat d’assurance, il faut bien veiller à lire scrupuleusement les conditions générales et particulières qui sont complémentaires. Néanmoins, ce sont les situations particulières qui définissent les points généraux au final. Elles ne sont pas régies par le code des assurances, mais peuvent s’appliquer sur les impôts sur le revenu et les impôts pour les personnes travaillant à l’étranger.

D’une manière générale, tout doit être bien expliqué dans votre contrat. Toutefois, si vous n’en comprenez pas bien les termes, vous pouvez très bien demander à votre assureur de vous en expliquer les clauses. Si la législation française par le contrôle fiscal protège très bien les assurés, il vaut toujours mieux être vigilant sur les documents qu’on signe et qui nous tiennent pour partie prenante. Une lecture minutieuse est ainsi vivement encouragée pour éviter les malentendus et les mauvaises surprises.

Ainsi, ce ne sont pas les termes généraux qui sont complétés par les situations particulières, mais bien l’inverse. Elles permettent de personnaliser un contrat d’assurance en fonction de plusieurs paramètres dépendant de l’assuré et de la compagnie. Si vous avez besoin d’un professionnel dans le domaine, n’hésitez pas à consulter l’annuaire de notre site.

Pour en savoir plus :

Articles en relation